Mentions légales NAUTIC BOUTIQUE

 

Présentation

Propriétaire : AFM Bateau Ecole, représentée par Monsieur RIPSAM Jean-Pierre et enregistrée en tant que Micro-entreprise depuis 1998.

SIRET : 414 789 545 00012

Coordonnées : Rue du Chanoine Roellinger – 68500 ISSENHEIM

Tel : 03 89 62 10 50

Courriel : bateauecole68@gmail.com

Créateur : AJ’R CONSULT – Aurélie SROGOSZ – contact@ajr-consult.fr

Responsable publication : C&B DISTRIBUTION – bateauecole68@gmail.com

Responsable rédaction : C&B DISTRIBUTION – bateauecole68@gmail.com

Hébergeur : SAS OVH, http://www.ovh.com, 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59100 Roubaix

Art. 1 : Conditions générales d’utilisation du site

Le site https://www.nautic-boutique.com est susceptible d’être mis à jour ou complété à tout moment. Il peut également faire l’objet d’une maintenance technique.

Le site étant mis à jour régulièrement par Monsieur RIPSAM, les mentions légales peuvent également être susceptibles d’être modifiées. L’utilisateur du dit site est alors invité à les consulter.

Art.2 : Services proposés

NAUTIC BOUTIQUE propose la vente jets skis, de bateaux neufs et d’occasion, ainsi que de matériel / équipement bateau, pêche et sports nautiques.

Toutes les prestations proposées ainsi que leurs tarifs sont fournis à titre indicatif et peuvent être susceptibles d’évoluer. Les renseignements fournis sur le site https://www.nautic-boutique.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modification ayant été apportée depuis leur dernière mise à jour.

Art.3 : Propriété intellectuelle et contrefaçons

NAUTIC BOUTIQUE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle du site et détient les droits d’usage sur les textes, images, graphismes, logos … du présent site.

Toute reproduction, partielle ou totale, représentation, modification, publication ou adaptation est strictement interdite aux visiteurs du site https://www.nautic-boutique.com. Toute autorisation devra être demandée auprès de JP RIPSAM, par l’objet d’un courriel à l’adresse : bateauecole68@gmail.com .

La reproduction intégrale ou partielle représente un délit passible des sanctions de l’art. L335-2 du Code de Propriété Intellectuelle. NAUTIC BOUTIQUE informe les utilisateurs du site https://www.nautic-boutique.com qu’un contrôle est effectué de façon régulière examinant le contenu de présent site à l’aide d’outils informatiques réputés et connus.

Dans le cas contraire, une plainte sera déposée à l’encontre du fraudeur auprès de l’instance compétente et après certificat auprès du Copyright obtenu.

Art.4 : Droit applicable et juridiction

Tout litige avec NAUTIC BOUTIQUE dépend du droit français. La juridiction compétente est le tribunal de Mulhouse.

Art.5 : Lois concernées

 

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique